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TotalEnergies condamné pour tromperie sur ses affirmations écologiques

Le géant pétrolier TotalEnergies a trompé ses clients et le grand public en prétendant être un acteur majeur de la transition énergétique, a jugé aujourd’hui le tribunal judiciaire de Paris.

A la suite du changement de nom de Total en TotalEnergies en 2021, le producteur pétrolier français avait lancé une campagne publicitaire affirmant que l’entreprise avait une “ambition de neutralité carbone d’ici 2050”

Elle affirmait être “un acteur majeur de la transition énergétique” et mettre “le développement durable au cœur de notre stratégie, de nos projets et de nos opérations pour contribuer au bien-être des populations, en ligne avec les Objectifs de développement durable définis par les Nations Unies” (des déclarations encore lisibles sur leur site).

Le tribunal a estimé que la major pétrolière s’était livrée à des “pratiques commerciales trompeuses” en diffusant sur son site web des affirmations faisant apparaître ses activités comme plus vertes qu’elles ne l’étaient — une pratique connue sous le nom de greenwashing (écoblanchiment). Selon le tribunal, ces affirmations étaient “de nature à induire en erreur le consommateur, sur la portée des engagements environnementaux du groupe”.

Le tribunal a ordonné à TotalEnergies de cesser de diffuser les allégations trompeuses “dans un délai d’un mois”, sous peine d’une amende de 10 000 euros par jour de retard.

Le procès contre la major pétrolière a été intenté en 2022 par un groupe d’ONG environnementales, dont les Amis de la Terre France, Greenpeace et Notre Affaire à Tous, avec le soutien de l’organisation caritative spécialisé dans le droit de l’environnement ClientEarth.

“Nous espérons que la décision du tribunal aidera à faire la lumière sur la réalité des activités de Total, qui continue son expansion pétrogazière”, a déclaré Juliette Renaud, membre des Amis de la Terre France, dans un communiqué. “Il est temps de contraindre Total et les autres majors à se conformer aux recommandations des scientifiques pour en finir avec le développement de nouveaux projets fossiles”, a-t-elle ajouté.

Contacté, TotalEnergies n’a pas répondu au moment de la publication. L’entreprise peut faire appel de la décision.

Cet article a d’abord été publié par POLITICO en anglais, puis a été édité en français par Alexandre Léchenet.

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